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Bienvenue sur le blog des communistes de Villepinte

Conseil Municipal le mercredi 19 décembre à 20h salle Jacques Brel aux Espaces V.

19 Décembre 2012, 10:04am

Publié par PCF Villepinte

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CONSEIL MUNICIPAL

 

 

LE MERCREDI 19 DECEMBRE 2012 A 20 HEURES 00

AUX ESPACES "V" ROGER LEFORT,

 SALLE JOSEPHINE BAKER

 

ORDRE DU JOUR

I - FINANCES

1 - Approbation du Budget Primitif 2013 du Budget Principal de la Commune de Villepinte.

N° 2012-231

2 - Approbation du Budget Primitif 2013 du Budget Annexe de l'Assainissement de la

Commune de Villepinte.

N° 2012-232

3 - Actualisation des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) 2013 –

Budget Principal de la Commune de Villepinte.

N° 2012-233

4 - Garantie d'emprunt de l'Entreprise Sociale pour l'Habitat LOGIRYS dans le cadre de la

construction de 21 logements sociaux de type PLAI situés rue de l'Eglise à Villepinte.

N° 2012-234

II - INSTANCES

1 - Signature d'une convention avec le Conseil Départemental d'Accès au Droit de la Seine-

Saint-Denis pour la création d'un Point d'Accès au Droit.

N° 2012-235

2 - Election d'un Représentant titulaire du Conseil Municipal de la Ville de Villepinte auprès du

Syndicat d'Equipement et d'Aménagement des Pays de France et de l'Aulnoye (SEAPFA),

suite à la démission de Monsieur BORGEL au sein du Conseil Municipal.

N° 2012-236

III - AFFAIRES INTERCOMMUNALES – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC.

1 - Communication du Maire relative au rapport annuel sur le prix et la qualité du service

public de gestion du chauffage urbain.

N° 2012-237

DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY

___________________________________________________________________________________

SUITE DE L'ORDRE DU JOUR

(CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2012 AUX ESPACES "V" ROGER LEFORT, SALLE JOSEPHINE BAKER

)

 

2

2 - Communication du Maire relative au rapport annuel sur le prix et la qualité du service

public d'élimination des déchets.

N° 2012-238

3 - Communication du Maire relative au rapport annuel sur le prix et la qualité des services

publics de l'eau et de l'assainissement.

N° 2012-239

4 - Rapport d'activités 2011 du Syndicat Intercommunal FUnéraire de la REgion Parisienne

(SIFUREP).

N° 2012-240

IV - RESSOURCES HUMAINES

1 - Tableau des effectifs : Créations et suppressions de postes.

N° 2012-241

2 - Création de deux postes d'adultes relais et approbation des conventions à intervenir.

N° 2012-242

3 - Création d'un poste de chargé de mission Projet Réussite Educative (PRE) pour une durée de

6 mois.

N° 2012-243

4 - Renouvellement du poste de contractuel de catégorie A Chef de projet ANRU.

N° 2012-244

V - AMENAGEMENT – URBANISME – TRANSPORT – ENVIRONNEMENT

1 - Programme de Rénovation Urbaine – Quartier Fontaine Mallet.

 

Opération ANRU – Cession de l'assiette foncière de l'îlot Artois.

Prorogation de la promesse de vente.

N° 2012-245

VI - ECONOMIE - COMMERCE

1 - Signature d'une convention de partenariat entre la Commune de Villepinte et la Mission

Locale Intercommunale de Sevran-Tremblay en France-Villepinte pour l'année 2013.

N° 2012-246

VII - AFFAIRES CULTURELLES

1 - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association théâtrale

professionnelle "Compagnie Issue de Secours".

N° 2012-247

2 - Attribution de la subvention 2013 à l'association théâtrale professionnelle "Compagnie Issue

de Secours".

N° 2012-248

VIII - VIE ASSOCIATIVE

1 - Attribution de subventions de fonctionnement aux Associations et Organismes d’intérêt

général pour l'exercice 2013.

N° 2012-249

2 - Attribution de subventions exceptionnelles à diverses Associations et divers Organismes

d’intérêt général pour l’exercice 2013

 

 

 

 

  

 

 

 

 

.

 

N° 2012-250

DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY

___________________________________________________________________________________

SUITE DE L'ORDRE DU JOUR

(CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2012 AUX ESPACES "V" ROGER LEFORT, SALLE JOSEPHINE BAKER

)

3

IX

 

-

PETITE ENFANCE

1 - Avenant n° 2012-2 à la convention Enfance/Jeunesse signée le 28 Décembre 2010.

N° 2012-251

2 - Convention de Prestation de Service Unique (P.S.U.) entre la Caisse d'Allocations Familiales

de Seine-Saint-Denis et la Ville de Villepinte pour la crèche multi-accueil Lise London.

N° 2012-252

X - JEUNESSE

1 - Convention de partenariat entre la Ville et l'Association pour la Promotion de la Citoyenneté

des Enfants et des Jeunes (APCEJ) – Rallye de la citoyenneté.

N° 2012-253

2 - Conventions relatives à la mise en place du BAFA Citoyen.

N° 2012-254

3 - Convention de partenariat pour la mise en place du dispositif ACTE.

N° 2012-255

XI - SPORTS

1 - Renouvellement de la convention de Moyens et d'Objectifs entre la Commune de Villepinte

et l'Association sportive "Football Club de Villepinte" (F.C.V.).

N° 2012-256

XII

 

-

AFFAIRES GENERALES

1 - Actualisation des tarifs de concessions dans le cimetière communal.

N° 2012-257

2 - Prise en charge par la Commune de l'organisation et de l'exécution des opérations du

recensement rénové de la population 2013.

N° 2012-258

3 - Rémunération des agents recenseurs affectés au Recensement de la population prévu pour

l'année 2013.

N° 2012-259

XIII - COMMUNICATION DU MAIRE (en application de l'article L.2122-23 du Code Général des

Collectivités Territoriales

 

s 12-121 à 12-124 (inclus)

)

1 - Décisions n°

 

 

.

 

N° 2012-260

2 - Marchés Publics et Avenants notifiés depuis le 24 octobre 2012 au 20 novembre 2012

(7 MAPA 2 Appels d'Offres et 2 Avenants).

N° 2012-261

Le Maire

Nelly ROLAND IRIBERRY

 

 

 

 

 

 

 

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